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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC
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SP NEWTRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP NEWTRON
Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3184268
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
SP NEWTRON de Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC

Présentation de la marque SP NEWTRON

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SP NEWTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC domicilié(e) Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SP NEWTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP NEWTRON est expirée depuis le 19 septembre 2022.

Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : TRANS'CARE , SERVOTOME , ENDO SUCCESS , NEWTRON , SCANWAVE BY MINILED , SUPRASSON P MAX , PROPHY MAX , COCOON , PIEZOCISION , X-MIND


Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Inscription le 12 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573681 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510686 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Appareil à ultrasons à usage dentaire.